Déposée le 17 août 2001 par la Société Anonyme (SA) VENDEE LOIRE VIANDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « LES PATURALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDEE LOIRE VIANDES domicilié(e) Abattoir de Challans, Boulevard du Bois du Breuil - 85300 - CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 234 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné, BP 78401 - 44184 - NANTES Cedex 4 - France.
La marque LES PATURALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VENDEE LOIRE VIANDES, Société Anonyme - Abattoir de Challans, Boulevard du Bois du Breuil - 85300 - CHALLANS - France - SIREN 304234016
AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné, BP 78401 - 44184 - NANTES Cedex 4 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355431 - Publication au BOPI 2002-09-30
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478324 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24
Inscription le 17 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560108 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
- Viandes - Plats cuisinés à base de bovins, ovins, porcins, volailles et gibiers - Élevage d'animaux vivants (bovins, ovins, porcins, volailles, gibiers)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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